Licences dans le secteur minier.

L'évaluation environnementale stratégique dans le …

Ce rapport a pour objectifs spécifiques : d'encourager les acteurs clés à prendre conscience des avantages de l'EES. d'identifier les défis posés par le développement de l'EES dans …

Liste des Licences Miniers

Liste des Licences Miniers. La Direction Nationale de la Géologie et des Mines (DNGM) est le service technique central chargé de l'application et du contrôle de la législation minière. Elle est chargée en outre d'élaborer …

L'industrie minière du Québec | études, stages et emplois

Des programmes d'études reconnus et complets au Québec. Pour trouver une formation liée au secteur minier dans une institution d'enseignement de niveau professionnel, …

MINES

Le PMM ainsi définit pose les bases d'une approche globale visant le développement d'un secteur minier compétitif à l'horizon 2030 œuvrant pour une industrialisation intégrée et une croissance durable. Le PMM …

Droit Minier

introduction au secteur et au droit minier Les ressources minérales sont devenues au fil du temps des ressources stratégiques, dont dépend l'économie mondiale.

Octrois des contrats et des licences | EITI

Quels sont les processus et les modalités d'octroi de permis/licences dans le pays ? Par exemple, le gouvernement lance-t-il des appels d'offres, des procédures …

RAPPORT FINAL DU PROGRAMME DE RENFORCEMENT …

La mise en œuvre du Projet de Renforcement de la transparence dans le secteur minier au Mali et soutien aux femmes entrepreneurs du secteur minier (P177621) financé par …

Secteur minier

secteur minier au sens large comme soumis à des règles très différentes, surtout par rapport aux licences s'appliquant aux ressources de phosphates, qui sont la propriété …

Retour sur le diagnostic de corruption sur le secteur de la …

D'autre part, certaines activités prévues dans le plan de travail et budget annuel 2024 de l'ITIE-Guinée répondent aux recommandations du plan d'intervention. …

UN APERÇU DE LA SITUATION DANS LE MONDE

Les législateurs, les hauts fonctionnaires et les responsables des autorités d'octroi des licences jouent un rôle essentiel dans les activités suivantes : définir des règles et des critères clairs, transparents et eficaces pour les processus d'octroi de titres miniers ; …